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Titre :
Ordonnance réglant le prix du pain, l'uniformité des poids et mesures, la longueur du bois de chauffage et autres règlements de police et de voirie, il est mentionné qu'en cas de feu tous les charpentiers et menuisiers devront se présenter avec leurs haches pour aider en cas de besoin, aussi règlement concernant l'alignement des maisons, et référence à un règlement en date du 27 janvier 1687
Date de création :
21 mars 1689 [Document insinué le 1er avril 1689]
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Ordonnance réglant le prix du pain, l'uniformité des poids et mesures, la longueur du bois de chauffage et autres règlements de police et de voirie, il est mentionné qu'en cas de feu tous les charpentiers et menuisiers devront se présenter avec leurs haches pour aider en cas de besoin, aussi règlement concernant l'alignement des maisons, et référence à un règlement en date du 27 janvier 1687, 21 mars 1689 [Document insinué le 1er avril 1689], Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations, (03Q,CR301,P305).

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