Comparution de maître Jean-Baptiste Decharnay, notaire, stipulant pour Marie-Anne Barbel, veuve du feu sieur Louis Fornel, lequel produit au greffe 6 pièces d'écriture en papier et leur inventaire, pour servir l'instance entre ladite veuve Fornel et Joseph Routier (Routhier), pour satisfaire la sentence d'appointement rendue entre les parties le 16 décembre 1756
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- Comparution de maître Jean-Baptiste Decharnay, notaire, stipulant pour Marie-Anne Barbel, veuve du feu sieur Louis Fornel, lequel produit au greffe 6 pièces d'écriture en papier et leur inventaire, pour servir l'instance entre ladite veuve Fornel et Joseph Routier (Routhier), pour satisfaire la sentence d'appointement rendue entre les parties le 16 décembre 1756
- Date de création :
- 2 juin 1757
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