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Titre :
Ordonnance de police de François Daine, lieutenant général de la Prévôté de Québec, concernant la propreté de la Basse-Ville et de la Haute-Ville de Québec, faisant suite à de nombreuses représentations stipulant que plusieurs particuliers laissent leurs immondices, voire leur fumier, au milieu des rues, entraînant des querelles entre voisins, laquelle ordonnance prescrit à tous les particuliers d'amasser le fumier et autres immondices qui se trouvent dans les rues et de les mettre le long du mur de leur maison, pour être ensuite jetés chaque samedi dans la rivière, à la campagne ou dans les carrières, faute de quoi ils devront payer une amende de 18 livres, et publication de ladite ordonnance, au son du tambour, aux carrefours des Basse-Ville et Haute-Ville de Québec
Date de création :
5 avril 1745 - 13 avril 1746
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Ordonnance de police de François Daine, lieutenant général de la Prévôté de Québec, concernant la propreté de la Basse-Ville et de la Haute-Ville de Québec, faisant suite à de nombreuses représentations stipulant que plusieurs particuliers laissent leurs immondices, voire leur fumier, au milieu des rues, entraînant des querelles entre voisins, laquelle ordonnance prescrit à tous les particuliers d'amasser le fumier et autres immondices qui se trouvent dans les rues et de les mettre le long du mur de leur maison, pour être ensuite jetés chaque samedi dans la rivière, à la campagne ou dans les carrières, faute de quoi ils devront payer une amende de 18 livres, et publication de ladite ordonnance, au son du tambour, aux carrefours des Basse-Ville et Haute-Ville de Québec, 5 avril 1745 - 13 avril 1746, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS2,D1446).

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