Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
À la requête de Charles Lecours, navigateur, demeurant dans la paroisse de Saint-Étienne, dans la seigneurie de Beaumont, assignation d'Antoine Molleur (Moleur) dit Lallemand, habitant demeurant dans la paroisse de Saint-Vallier, afin qu'il paie au requérant les 12 livres qu'il lui doit depuis deux ans pour des fournitures et de l'argent prêté, déclaration audit Lallemand pour lui faire savoir que l'assignation sera continuée, et procuration dudit Lecours à l'huissier Charles-Philippe Jailliard, domicilié rue Laval à Québec, pour paraître à l'audience du 7 décembre à sa place, étant donné qu'il est malade
Date de création :
8 novembre 1750 - 2 décembre 1750
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (5)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

À la requête de Charles Lecours, navigateur, demeurant dans la paroisse de Saint-Étienne, dans la seigneurie de Beaumont, assignation d'Antoine Molleur (Moleur) dit Lallemand, habitant demeurant dans la paroisse de Saint-Vallier, afin qu'il paie au requérant les 12 livres qu'il lui doit depuis deux ans pour des fournitures et de l'argent prêté, déclaration audit Lallemand pour lui faire savoir que l'assignation sera continuée, et procuration dudit Lecours à l'huissier Charles-Philippe Jailliard, domicilié rue Laval à Québec, pour paraître à l'audience du 7 décembre à sa place, étant donné qu'il est malade, 8 novembre 1750 - 2 décembre 1750, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS2,D1664).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.