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Titre :
Instance de François Marois contre Jean Boucher dit Belleville et sa femme au sujet de foin que les défendeurs prétendent mauvais, et ordonnance à l'effet que les parties feront la preuve de leurs allégations respectives par l'assignation de nombreux témoins (tous nommés), afin qu'ils témoignent dans une enquête
Date de création :
20 janvier 1724
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier comprend une copie de la sentence rendue à l'encontre de Jean Boucher, le condamnant à payer 30 livres pour le foin qui lui fut livré par François Marois; un exploit d'assignation donné à Jean-Baptiste Marchessault dit Laramée, charretier de Québec, à Jean Rouillard, garçon apprenti du sieur Pierre Gratis, à Pierre Duval, menuisier de Québec, à Jacques Ménard, maître maçon de Québec, et à Paul de Rainville, habitant de la seigneurie de Beauport
Ce dossier comprend une copie de la sentence rendue à l'encontre de Jean Boucher, le condamnant à payer 30 livres pour le foin qui lui fut livré par François Marois; un exploit d'assignation donné à Jean-Baptiste Marchessault dit Laramée, charretier de Québec, à Jean Rouillard, garçon apprenti du sieur Pierre Gratis, à Pierre Duval, menuisier de Québec, à Jacques Ménard, maître maçon de Québec, et à Paul de Rainville, habitant de la seigneurie de Beauport
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Instance de François Marois contre Jean Boucher dit Belleville et sa femme au sujet de foin que les défendeurs prétendent mauvais, et ordonnance à l'effet que les parties feront la preuve de leurs allégations respectives par l'assignation de nombreux témoins (tous nommés), afin qu'ils témoignent dans une enquête, 20 janvier 1724, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS2,D432).

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