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Titre :
Procès de François Clesse, premier huissier au Conseil supérieur de Québec, et Pierre Courtin, aussi huissier au Conseil supérieur de Québec, contre le sieur Coutret (Coutet), maître d'école demeurant à Québec et Charlotte Laroche, sa femme
Date de création :
4 novembre 1736 - 4 décembre 1736
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier provient de la Prévôté de Québec et comporte les témoignages ou dépositions des personnes suivantes : François Clesse, 31 ans, premier huissier au Conseil supérieur de Québec, demeurant en la paroisse Notre-Dame; Jean-Baptiste Chaussé dit Lemaine, 48 ans, cordonnier demeurant à Québec, rue Champlain, paroisse Notre-Dame; Pierre Dupras (Duprat), 32 ans, tailleur d'habits demeurant à Québec, rue de la Montagne, paroisse Notre-Dame; Flavie Savary, 36 ans, femme de Jean Labonne dit Léveillé, cabaretier demeurant à Québec, rue Champlain, paroisse Notre-Dame. Ce dossier comprend une note de Jeanne Albert donnant pouvoir à son époux de comparaître à sa place en la chambre criminelle; un procès-verbal de la visite du domicile du sieur Coutret; des informations et répétitions; des exploits d'assignation; les conclusions du procureur du Roi
Ce dossier provient de la Prévôté de Québec et comporte les témoignages ou dépositions des personnes suivantes : François Clesse, 31 ans, premier huissier au Conseil supérieur de Québec, demeurant en la paroisse Notre-Dame; Jean-Baptiste Chaussé dit Lemaine, 48 ans, cordonnier demeurant à Québec, rue Champlain, paroisse Notre-Dame; Pierre Dupras (Duprat), 32 ans, tailleur d'habits demeurant à Québec, rue de la Montagne, paroisse Notre-Dame; Flavie Savary, 36 ans, femme de Jean Labonne dit Léveillé, cabaretier demeurant à Québec, rue Champlain, paroisse Notre-Dame. Ce dossier comprend une note de Jeanne Albert donnant pouvoir à son époux de comparaître à sa place en la chambre criminelle; un procès-verbal de la visite du domicile du sieur Coutret; des informations et répétitions; des exploits d'assignation; les conclusions du procureur du Roi
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès de François Clesse, premier huissier au Conseil supérieur de Québec, et Pierre Courtin, aussi huissier au Conseil supérieur de Québec, contre le sieur Coutret (Coutet), maître d'école demeurant à Québec et Charlotte Laroche, sa femme, 4 novembre 1736 - 4 décembre 1736, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D1098).

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