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Titre :
Procès entre André Corbin, forgeron, et Louis Poulain (Poulin) de Courval, conseiller du Roi et son procureur en la Juridiction royale des Trois-Rivières
Date de création :
30 octobre 1736 - 31 décembre 1737
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Ce dossier comprend des mémoires des ouvrages et fournitures livrées par Corbin pour le dit Courval; des lettres de change; des comparutions; des sommations; des billets donnant pouvoir à Monsieur Clesse de comparaître contre le dit Courval; des mémoires des frais pour les poursuites contre le dit Courval; des requêtes; la sentence du lieutenant général de la Prévôté de Québec; des réponses; des exploits d'assignation; un mémoire des ouvrages faits par Corbin sur le bateau «le Saint-Joseph»; un mémoire des ouvrages faits par Corbin sur le bâtiment appartenant au dit Courval; un état des rétablissements que Corbin a fait dans la dite maison
Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Ce dossier comprend des mémoires des ouvrages et fournitures livrées par Corbin pour le dit Courval; des lettres de change; des comparutions; des sommations; des billets donnant pouvoir à Monsieur Clesse de comparaître contre le dit Courval; des mémoires des frais pour les poursuites contre le dit Courval; des requêtes; la sentence du lieutenant général de la Prévôté de Québec; des réponses; des exploits d'assignation; un mémoire des ouvrages faits par Corbin sur le bateau «le Saint-Joseph»; un mémoire des ouvrages faits par Corbin sur le bâtiment appartenant au dit Courval; un état des rétablissements que Corbin a fait dans la dite maison
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès entre André Corbin, forgeron, et Louis Poulain (Poulin) de Courval, conseiller du Roi et son procureur en la Juridiction royale des Trois-Rivières, 30 octobre 1736 - 31 décembre 1737, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D1147).

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