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Titre :
Procès de Pierre Simon, aubergiste de Québec, mari de Angélique Vandal, contre François Vandal, habitant de la Pointe-aux-Trembles, seigneurie de Neuville
Date de création :
31 janvier 1738 - 7 juillet 1738
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec. Ce dossier comprend des requêtes; un mémoire succinct d'observation pour Pierre Simon; la sentence du lieutenant général de la Prévôté de Québec; un défaut à Pierre Simon; un inventaire de production que fournit Pierre Simon pardevant la Prévôté de Québec; des comparutions; des réponses; des griefs et moyens d'appel produits pardevant le Conseil supérieur de Québec par François Vandal; des arrêts du Conseil supérieur de Québec; un mémoire instructif contenant des contredits aux griefs et moyens d'appel; un inventaire de production que fournit Pierre Simon pardevant le Conseil supérieur de Québec
Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec. Ce dossier comprend des requêtes; un mémoire succinct d'observation pour Pierre Simon; la sentence du lieutenant général de la Prévôté de Québec; un défaut à Pierre Simon; un inventaire de production que fournit Pierre Simon pardevant la Prévôté de Québec; des comparutions; des réponses; des griefs et moyens d'appel produits pardevant le Conseil supérieur de Québec par François Vandal; des arrêts du Conseil supérieur de Québec; un mémoire instructif contenant des contredits aux griefs et moyens d'appel; un inventaire de production que fournit Pierre Simon pardevant le Conseil supérieur de Québec
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès de Pierre Simon, aubergiste de Québec, mari de Angélique Vandal, contre François Vandal, habitant de la Pointe-aux-Trembles, seigneurie de Neuville, 31 janvier 1738 - 7 juillet 1738, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D1162).

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