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Titre :
Procès criminel contre Pierre Arnal dit Laforge, forgeron (chaudronnier), âgé de 75 ans, accusé de vol d'une tourtière et d'une lèchefrite de cuivre rouge chez Nicolas-Marie Renaud (Renault), seigneur de Desméloizes (Des Méloizes) et de Neuville, avec la complicité de Guillaume Joseph Besançon (Bezancon), âgé de 43 ans, marchand demeurant en rue et Place-Royale de la Basse-Ville, accusé de recel et François Travers, âgé de 61 ans, meunier au moulin des Pères Jésuites, accusé d'avoir acheté un objet volé
Date de création :
6 mars 1739 au 7 avril 1739
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières criminelles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec et contient les témoignages ou les dépositions des personnes suivantes : Pierre Arnal dit Laforge, forgeron, âgé de 75 ans, n'ayant aucun lieu de résidence; Louise Lortie (Lorty), fille demeurant chez la veuve Cachelièvre, aubergiste au Cul-de-Sac, paroisse Notre-Dame, âgée de 26 ans; Nicolas-Marie Renaud (Renault) Davennes, écuyer, seigneur Desméloizes (Des Méloizes) et de Neuville, capitaine dans les troupes de ce pays, demeurant rue des Jardins, paroisse Notre-Dame, âgé de 43 ans; André Rodereau dit Floridor, chaudronnier, âgé de 46 ans; Françoise Boucherville, épouse de Jean-Baptiste Pommereau, écrivain du Roi, âgée de 33 ans, demeurant dans le quartier de Saint-Nicolas, paroisse Notre-Dame; André Nogard, sergent de la compagnie de Des Méloizes (Desméloizes), âgé de 44 ans, demeurant rue et place Notre-Dame, paroisse Notre-Dame; [...]
Ce dossier en matières criminelles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec et contient les témoignages ou les dépositions des personnes suivantes : Pierre Arnal dit Laforge, forgeron, âgé de 75 ans, n'ayant aucun lieu de résidence; Louise Lortie (Lorty), fille demeurant chez la veuve Cachelièvre, aubergiste au Cul-de-Sac, paroisse Notre-Dame, âgée de 26 ans; Nicolas-Marie Renaud (Renault) Davennes, écuyer, seigneur Desméloizes (Des Méloizes) et de Neuville, capitaine dans les troupes de ce pays, demeurant rue des Jardins, paroisse Notre-Dame, âgé de 43 ans; André Rodereau dit Floridor, chaudronnier, âgé de 46 ans; Françoise Boucherville, épouse de Jean-Baptiste Pommereau, écrivain du Roi, âgée de 33 ans, demeurant dans le quartier de Saint-Nicolas, paroisse Notre-Dame; André Nogard, sergent de la compagnie de Des Méloizes (Desméloizes), âgé de 44 ans, demeurant rue et place Notre-Dame, paroisse Notre-Dame; Marie-Charlotte de Rainville, femme de Jean Lefebvre, charpentier de navire, demeurant dans le quartier Saint-Nicolas, paroisse Notre-Dame, âgée de 43 ans; Jean Gofreteau dit l'Épée, caporal de la compagnie de Des Méloizes (Desméloizes), demeurant rue Champlain, paroisse Notre-Dame, âgé de 26 ans; Guillaume Joseph Besançon (Bezancon), âgé de 43 ans, marchand demeurant en rue et Place-Royale de la Basse-Ville; François Travers, âgé de 61 ans, meunier au moulin des Pères Jésuites. Ce dossier comprend l'écrou de Pierre Arnal; des interrogatoires de l'accusé; des procès-verbaux et exploits d'assignation; les conclusions du procureur du Roi de la Prévôté de Québec; l'information; des ordonnances de la Prévôté de Québec; l'interrogatoire de Guillaume Joseph Besançon (Bezancon); le récolement de Besançon; des confrontations des accusés avec les témoins et l'un à l'autre; l'interrogatoire de François Travers; la sentence de la Prévôté; la procédure d'appel au Conseil supérieur de Québec qui comprend de nouveaux interrogatoires des accusés et le jugement
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès criminel contre Pierre Arnal dit Laforge, forgeron (chaudronnier), âgé de 75 ans, accusé de vol d'une tourtière et d'une lèchefrite de cuivre rouge chez Nicolas-Marie Renaud (Renault), seigneur de Desméloizes (Des Méloizes) et de Neuville, avec la complicité de Guillaume Joseph Besançon (Bezancon), âgé de 43 ans, marchand demeurant en rue et Place-Royale de la Basse-Ville, accusé de recel et François Travers, âgé de 61 ans, meunier au moulin des Pères Jésuites, accusé d'avoir acheté un objet volé, 6 mars 1739 au 7 avril 1739, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D1185).

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