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Titre :
Procès opposant Jacques-Thierry Massy (Massie) à Louis Sédilot (Sédillot) dit Montreuil, habitant de la paroisse de Sainte-Foy, et Marie-Jeanne Sabatier, fille et héritière de Marie-Madeleine Hédouin (veuve de Jean Sabatier), femme en seconde noces de Jacques Massy, habitant de la Petite Rivière Saint-Charles, ainsi que Simon Massy, Marie-Madeleine Massy, demeurant à Québec, Joseph-Marie et Joseph-Michel Massy, demeurant à Montréal, à propos d'une question de succession
Date de création :
17 septembre 1739 au 30 septembre 1740
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec. Il comprend un mémoire; un compte au nom de Jacques Massy; un exploit de signification; la requête de Louis Sédilot adressée à la Prévôté de Québec; les défenses de Sédilot; les griefs d'appel de Jacques-Thierry Massy, appelant contre Sédilot et consorts; un inventaire de pièces; les observations de Massy; la requête de Massy adressée au Conseil supérieur de Québec; acte de dépôt au greffe du Conseil de diverses pièces par Massy
Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec. Il comprend un mémoire; un compte au nom de Jacques Massy; un exploit de signification; la requête de Louis Sédilot adressée à la Prévôté de Québec; les défenses de Sédilot; les griefs d'appel de Jacques-Thierry Massy, appelant contre Sédilot et consorts; un inventaire de pièces; les observations de Massy; la requête de Massy adressée au Conseil supérieur de Québec; acte de dépôt au greffe du Conseil de diverses pièces par Massy
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès opposant Jacques-Thierry Massy (Massie) à Louis Sédilot (Sédillot) dit Montreuil, habitant de la paroisse de Sainte-Foy, et Marie-Jeanne Sabatier, fille et héritière de Marie-Madeleine Hédouin (veuve de Jean Sabatier), femme en seconde noces de Jacques Massy, habitant de la Petite Rivière Saint-Charles, ainsi que Simon Massy, Marie-Madeleine Massy, demeurant à Québec, Joseph-Marie et Joseph-Michel Massy, demeurant à Montréal, à propos d'une question de succession, 17 septembre 1739 au 30 septembre 1740, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D1218).

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