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Titre :
Procès d'Augustin Simard, maître tonnelier et bourgeois de Québec, contre Michel Cotton (Coton), orfèvre et bourgeois de Québec, pour le vol d'un gobelet d'argent
Date de création :
20 février 1743 au 16 mars 1743
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières criminelles provient de la Prévôté de Québec. Il comprend une requête adressée par Augustin Simard à la Prévôté de Québec; les défenses de Michel Cotton; les répliques de Simard aux défenses de Cotton; un pouvoir donné à Pilote (Pilotte), huissier, au lieu et place De Bouchel, avocat en parlement, précédé des recommandations et des instructions de ce dernier; un mémoire instructif présenté par Augustin Simard à la Prévôté de Québec
Ce dossier en matières criminelles provient de la Prévôté de Québec. Il comprend une requête adressée par Augustin Simard à la Prévôté de Québec; les défenses de Michel Cotton; les répliques de Simard aux défenses de Cotton; un pouvoir donné à Pilote (Pilotte), huissier, au lieu et place De Bouchel, avocat en parlement, précédé des recommandations et des instructions de ce dernier; un mémoire instructif présenté par Augustin Simard à la Prévôté de Québec
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès d'Augustin Simard, maître tonnelier et bourgeois de Québec, contre Michel Cotton (Coton), orfèvre et bourgeois de Québec, pour le vol d'un gobelet d'argent, 20 février 1743 au 16 mars 1743, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D1344).

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