Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Procès de Jean Maillou (Mailloux), architecte de Québec, contre Henri Crête (Creste), forgeron, afin que ce dernier démolisse la boutique qu'il a installée sur le terrain du demandeur
Date de création :
25 novembre 1738 au 8 octobre 1744
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Il comprend des exploits de signification; une ordonnance de la Prévôté de Québec; des reçus de Louis Maillou ou de sa femme, qui atteste que Crête a bien payé la somme de 20 livres chaque année, pour le loyer de la partie du terrain qu'occupe sa boutique
Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Il comprend des exploits de signification; une ordonnance de la Prévôté de Québec; des reçus de Louis Maillou ou de sa femme, qui atteste que Crête a bien payé la somme de 20 livres chaque année, pour le loyer de la partie du terrain qu'occupe sa boutique
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (15)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Procès de Jean Maillou (Mailloux), architecte de Québec, contre Henri Crête (Creste), forgeron, afin que ce dernier démolisse la boutique qu'il a installée sur le terrain du demandeur, 25 novembre 1738 au 8 octobre 1744, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D1384).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.