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Titre :
Procès de Pierre Dumesnil, maçon de Québec, contre Louis Paré, menuisier de Québec
Date de création :
17 octobre 1754 - 18 septembre 1757
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Il comprend une signification à Antoine Rondeau; un extrait des registres de la Prévôté de Québec qui ordonne que la sentence du 22 juillet 1755 aura son plein effet et condamne Paré aux dépens; un billet signé Cavelier (Cavalier); une table de conversion; deux billets promissoires; un état de compte; une requête adressée par Michel Charpentier pour son père Claude Charpentier; un procès-verbal de mesurage de la terre de Louis Paré par l'arpenteur Charles Lefrançois; ainsi qu'un acte d'accord et convention entre Marguerite Marchand, femme de Jean Léger, absent de la colonie et Louis Paré
Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Il comprend une signification à Antoine Rondeau; un extrait des registres de la Prévôté de Québec qui ordonne que la sentence du 22 juillet 1755 aura son plein effet et condamne Paré aux dépens; un billet signé Cavelier (Cavalier); une table de conversion; deux billets promissoires; un état de compte; une requête adressée par Michel Charpentier pour son père Claude Charpentier; un procès-verbal de mesurage de la terre de Louis Paré par l'arpenteur Charles Lefrançois; ainsi qu'un acte d'accord et convention entre Marguerite Marchand, femme de Jean Léger, absent de la colonie et Louis Paré
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès de Pierre Dumesnil, maçon de Québec, contre Louis Paré, menuisier de Québec, 17 octobre 1754 - 18 septembre 1757, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D1740).

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