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Titre :
Procès de Pierre Dauphin contre Joseph Lemay dit Poudrier, habitant de Lotbinière
Date de création :
22 novembre 1755 - 20 décembre 1755
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Il comprend un exploit d'assignation audit Poudrier; deux extraits des registres de la Prévôté de Québec, le premier appointe les parties à produire leurs pièces, et le second enregistre les pièces produites par Dauphin; l'inventaire des productions fournies par Dauphin; deux significations audit Poudrier afin qu'il produise ses pièces dans les délais de l'ordonnance; ainsi que le procès-verbal de plainte
Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Il comprend un exploit d'assignation audit Poudrier; deux extraits des registres de la Prévôté de Québec, le premier appointe les parties à produire leurs pièces, et le second enregistre les pièces produites par Dauphin; l'inventaire des productions fournies par Dauphin; deux significations audit Poudrier afin qu'il produise ses pièces dans les délais de l'ordonnance; ainsi que le procès-verbal de plainte
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès de Pierre Dauphin contre Joseph Lemay dit Poudrier, habitant de Lotbinière, 22 novembre 1755 - 20 décembre 1755, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D1781).

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