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Titre :
Procès criminel contre Georges Trahouman (Geörg Trauhman), 30 ans, soldat du régiment de la Reine, accusé de vol. Jean Joseph Lob, grenadier du régiment de la Reine en la compagnie de Marron, qui entend la langue allemande, sera interprète et monsieur Floyd, lieutenant du régiment de la Reine faisant les fonctions d'aide-major, est présent
Date de création :
24 février 1758 - 21 mars 1758
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières criminelles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec. Il contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Marie-Catherine Auvray, femme de Simon Barbant, journalier aux forges, demeurant rue Saint-Jean, 62 ans; Catherine Beaurang, femme de Joseph Lafontaine, vitrier demeurant rue Saint-Jean, 20 ans; Catherine Buseteau, fille de Charles Buseteau, boulanger, demeurant chez son père rue Saint-Jean, 15 ans; Charles Buseteau, boulanger demeurant rue Saint-Jean, 50 ans. Ce dossier comprend une requête pour interroger les accusés; quatre interrogatoires de l'accusé; l'assignation de Lol; l'ordonnance pour assigner les témoins; le procès-verbal et descriptions des effets de l'accusé; une requête pour que les effets soient déposés au greffe; trois extraits des registres de la Prévôté de Québec : le premier ordonne la prise au corps de l'accusé, le second ordonne le [...]
Ce dossier en matières criminelles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec. Il contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Marie-Catherine Auvray, femme de Simon Barbant, journalier aux forges, demeurant rue Saint-Jean, 62 ans; Catherine Beaurang, femme de Joseph Lafontaine, vitrier demeurant rue Saint-Jean, 20 ans; Catherine Buseteau, fille de Charles Buseteau, boulanger, demeurant chez son père rue Saint-Jean, 15 ans; Charles Buseteau, boulanger demeurant rue Saint-Jean, 50 ans. Ce dossier comprend une requête pour interroger les accusés; quatre interrogatoires de l'accusé; l'assignation de Lol; l'ordonnance pour assigner les témoins; le procès-verbal et descriptions des effets de l'accusé; une requête pour que les effets soient déposés au greffe; trois extraits des registres de la Prévôté de Québec : le premier ordonne la prise au corps de l'accusé, le second ordonne le récolement et la confrontation des témoins et des accusés, le troisième condamne l'accusé à être battu, marqué de la fleur de lys, et mené aux galères du Roi pour y servir trois ans; les informations des témoins; trois exploits d'assignations aux témoins; le procès-verbal de mise sous écrou de l'accusé; une requête pour récoler les témoins; l'ordonnance pour récoler les témoins; le récolement; la confrontation; les conclusions du procureur et la requête de la sentence; un acte nommant Jean-Baptiste Decharnay greffier à la place du sieur Boisseau, indisposé, afin de pouvoir poursuivre les procédures; ainsi qu'un extrait des registres du Conseil supérieur de la Nouvelle-France condamnant l'accusé à être battu, marqué de la fleur de lys, et banni pour trois ans de la colonie
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès criminel contre Georges Trahouman (Geörg Trauhman), 30 ans, soldat du régiment de la Reine, accusé de vol. Jean Joseph Lob, grenadier du régiment de la Reine en la compagnie de Marron, qui entend la langue allemande, sera interprète et monsieur Floyd, lieutenant du régiment de la Reine faisant les fonctions d'aide-major, est présent, 24 février 1758 - 21 mars 1758, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D1922).

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