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Titre :
Témoignage d'Antoine Rivard dans le cadre de l'information faite par le juge prévôt de la seigneurie de Batiscan, Jacques Rouillard dit Fonville, dans la cause opposant Pierre Gouin à Michel-Stanislas Lepellé dit Lahaye Dérive…
Date de création :
5 juillet 1740
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour seigneuriale de Batiscan et comporte le témoignage ou déposition de Antoine Rivard, habitant demeurant dans la grande côte en la seigneurie de BatiscanLe titre complet de la pièce se lit comme suit : Témoignage d'Antoine Rivard, habitant demeurant dans la grande côte en la seigneurie de Batiscan, dans le cadre de l'information faite par le juge prévôt de ladite seigneurie de Batiscan, Jacques Rouillard dit Fonville, dans la cause opposant Pierre Gouin, aussi habitant de ladite grande côte, à Michel-Stanislas Lepellé dit Lahaye Dérive, ledit Rivard affirmant sous serment que lorsqu'il était au service dudit Lepellé, il a déjà transporté deux pruches provenant de la terre dudit Gouin et deux petits cèdres dont il ignorait la provenance
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour seigneuriale de Batiscan et comporte le témoignage ou déposition de Antoine Rivard, habitant demeurant dans la grande côte en la seigneurie de BatiscanLe titre complet de la pièce se lit comme suit : Témoignage d'Antoine Rivard, habitant demeurant dans la grande côte en la seigneurie de Batiscan, dans le cadre de l'information faite par le juge prévôt de ladite seigneurie de Batiscan, Jacques Rouillard dit Fonville, dans la cause opposant Pierre Gouin, aussi habitant de ladite grande côte, à Michel-Stanislas Lepellé dit Lahaye Dérive, ledit Rivard affirmant sous serment que lorsqu'il était au service dudit Lepellé, il a déjà transporté deux pruches provenant de la terre dudit Gouin et deux petits cèdres dont il ignorait la provenance
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Témoignage d'Antoine Rivard dans le cadre de l'information faite par le juge prévôt de la seigneurie de Batiscan, Jacques Rouillard dit Fonville, dans la cause opposant Pierre Gouin à Michel-Stanislas Lepellé dit Lahaye Dérive…, 5 juillet 1740, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D2009-43).

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