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Titre :
Cause opposant Denis Hubert, navigateur, demandeur, à Louis Chevalier, navigateur, défendeur, concernant un matelot que ledit défendeur a envoyé comme engagé audit demandeur, ledit défendeur convenant que ledit demandeur a travaillé à son bord et persiste dans ses conclusions
Date de création :
16 avril 1755
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient de l'Amirauté de Québec
Ce dossier en matières civiles provient de l'Amirauté de Québec
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Cause opposant Denis Hubert, navigateur, demandeur, à Louis Chevalier, navigateur, défendeur, concernant un matelot que ledit défendeur a envoyé comme engagé audit demandeur, ledit défendeur convenant que ledit demandeur a travaillé à son bord et persiste dans ses conclusions, 16 avril 1755, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D2010-38).

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