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Titre :
Sentence du juge prévôt Guillaume Roger à l'effet que considérant leur aversion réciproque et les fréquents différends causés par ladite aversion, Pierre Canard, habitant de Saint-Jérôme, et Clément Guérin, aussi habitant de Saint-Jérôme, devront à l'avenir s'abstenir de méfaire et médire et vivre en bonne paix, faute de quoi une amende leur sera imposée
Date de création :
26 août 1688
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges
Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Sentence du juge prévôt Guillaume Roger à l'effet que considérant leur aversion réciproque et les fréquents différends causés par ladite aversion, Pierre Canard, habitant de Saint-Jérôme, et Clément Guérin, aussi habitant de Saint-Jérôme, devront à l'avenir s'abstenir de méfaire et médire et vivre en bonne paix, faute de quoi une amende leur sera imposée, 26 août 1688, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D2765-18).

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