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Titre :
Ordonnance de comparution destinée à Adrien Sédilot dit Brisval, demeurant à la Canardière, à la suite de la requête déposée contre lui par le Révérend Père Pierre Raffeix, religieux de la Compagnie de Jésus et procureur du collège de Québec, ledit Adrien Sédilot ayant abandonné depuis sept ou huit ans la concession qu'il a reçue dudit Révérend Père Pierre Raffeix en la seigneurie Saint-Gabriel et n'ayant payé aucune rente seigneuriale
Date de création :
10 mars 1695
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges. Poursuite concernant les droits seigneuriaux
Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges. Poursuite concernant les droits seigneuriaux
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Ordonnance de comparution destinée à Adrien Sédilot dit Brisval, demeurant à la Canardière, à la suite de la requête déposée contre lui par le Révérend Père Pierre Raffeix, religieux de la Compagnie de Jésus et procureur du collège de Québec, ledit Adrien Sédilot ayant abandonné depuis sept ou huit ans la concession qu'il a reçue dudit Révérend Père Pierre Raffeix en la seigneurie Saint-Gabriel et n'ayant payé aucune rente seigneuriale, 10 mars 1695, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D2769-60).

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