Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Acte de tutelle concernant Marie-Charlotte (environ 15 ans) et Catherine (environ 13 ans) Bédard, enfants mineures des défunts Étienne Bédard et Jeanne Villeneuve, Mathurin Villeneuve, aïeul (grand-père) desdites mineures étant nommé tuteur et Jacques Bédard, oncle paternel, étant nommé subrogé tuteur, et concernant Thomas (environ 2 ans) et Charles (environ 4 mois) Courtois, enfants mineurs du deuxième lit de ladite défunte Jeanne Villeneuve et de Simon Courtois, habitant de Charlesbourg, ledit Courtois (absent) étant nommé tuteur et Jacques Villeneuve, oncle maternel desdits mineurs, étant nommé subrogé tuteur
Date de création :
21 février 1711
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges
Ce dossier provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Acte de tutelle concernant Marie-Charlotte (environ 15 ans) et Catherine (environ 13 ans) Bédard, enfants mineures des défunts Étienne Bédard et Jeanne Villeneuve, Mathurin Villeneuve, aïeul (grand-père) desdites mineures étant nommé tuteur et Jacques Bédard, oncle paternel, étant nommé subrogé tuteur, et concernant Thomas (environ 2 ans) et Charles (environ 4 mois) Courtois, enfants mineurs du deuxième lit de ladite défunte Jeanne Villeneuve et de Simon Courtois, habitant de Charlesbourg, ledit Courtois (absent) étant nommé tuteur et Jacques Villeneuve, oncle maternel desdits mineurs, étant nommé subrogé tuteur, 21 février 1711, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D2818B-5).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.