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Jugement rendu en faveur de Olivier Morel, sieur de LaDurantaye, écuyer, dans la cause l'opposant à Antoine Huppé dit Lagroix, habitant de Notre-Dame-des-Anges, concernant des bottes de foin perdues à cause du mauvais temps sur une terre dudit Morel que ledit Huppé avait en fermage, lequel Huppé est condamné à livrer au demandeur 300 livres de foin
Jugement rendu en faveur de Olivier Morel, sieur de LaDurantaye, écuyer, dans la cause l'opposant à Antoine Huppé dit Lagroix, habitant de Notre-Dame-des-Anges, concernant des bottes de foin perdues à cause du mauvais temps sur une terre dudit Morel que ledit Huppé avait en fermage, lequel Huppé est condamné à livrer au demandeur 300 livres de foin
Date de création :
9 février 1702
Genre spécifique :
Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges. Il contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Pierre Chalifou; Pierre Corbin; Joseph Vandandaigue
Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges. Il contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Pierre Chalifou; Pierre Corbin; Joseph Vandandaigue
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Jugement rendu en faveur de Olivier Morel, sieur de LaDurantaye, écuyer, dans la cause l'opposant à Antoine Huppé dit Lagroix, habitant de Notre-Dame-des-Anges, concernant des bottes de foin perdues à cause du mauvais temps sur une terre dudit Morel que ledit Huppé avait en fermage, lequel Huppé est condamné à livrer au demandeur 300 livres de foin, 9 février 1702, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D3230-3).
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