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Titre :
Procédures criminelles contre Etienne Laniel, vagabond, pour vol de blé chez Hubert Simon dit Lapointe, habitant de la côte Saint-Michel
Date de création :
29 février 1668 - 4 avril 1668
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières criminelles provient de la Cour seigneuriale de Beauport et de la Prévôté de Québec et contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Etienne Laniel, natif de Francville près de Dieppe, 52 ans, «travaillant volontaire»; Guillaume Bonhomme, habitant de la côte Saint-Michel, 26 ans; Jacques Doublet, habitant en la Basse-Ville de Québec, 41 ans. Ce dossier comprend la plainte; les ordres du lieutenant; les requêtes du procureur; l'information; interrogatoires; une déclaration des dépens (coûts de la justice); des extraits du registre de justice de Beauport
Ce dossier en matières criminelles provient de la Cour seigneuriale de Beauport et de la Prévôté de Québec et contient les interrogatoires ou les dépositions des personnes suivantes : Etienne Laniel, natif de Francville près de Dieppe, 52 ans, «travaillant volontaire»; Guillaume Bonhomme, habitant de la côte Saint-Michel, 26 ans; Jacques Doublet, habitant en la Basse-Ville de Québec, 41 ans. Ce dossier comprend la plainte; les ordres du lieutenant; les requêtes du procureur; l'information; interrogatoires; une déclaration des dépens (coûts de la justice); des extraits du registre de justice de Beauport
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procédures criminelles contre Etienne Laniel, vagabond, pour vol de blé chez Hubert Simon dit Lapointe, habitant de la côte Saint-Michel, 29 février 1668 - 4 avril 1668, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D57).

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