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Titre :
Procès de Charles Quenneville, maître tailleur d'habits de Montréal, cohéritier de feu Jean-Baptiste Quenneville, vivant bedeau de l'Église paroissiale de Ville-Marie et uxor contre René de Couagne, marchand et marguillier en charge de la Fabrique de la paroisse de Montréal
Date de création :
5 mars 1720 au 3 septembre 1725
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient de la Juridiction royale de Montréal et du Conseil supérieur de Québec. Il comprend une obligation de Jean-Baptiste Quenneville au profit de son fils Charles Quenneville, d'une somme de 150 livres (Michel Lepailleur, notaire de Montréal, 5 mars 1720); une quittance de François Lafrague à Jean-Baptiste Quenneville (Jacques David, 26 août 1720); un mémoire intitulé «mémoire de la boisson que j'ai fournis au sieur Charles Quenneville»; un reçu; des exploits de signification et d'assignation; un autre mémoire (peut-être de Lafargue) intitulé «Mémoire des dépenses que j'ai fait pour la maladie de mon beau-père»; un défaut obtenu en faveur de Quenneville contre de Couagne; une requête de Quenneville adressée au Conseil supérieur de Québec; une sentence de la Juridiction royale de Montréal; une ordonnance de la même juridiction
Ce dossier en matières civiles provient de la Juridiction royale de Montréal et du Conseil supérieur de Québec. Il comprend une obligation de Jean-Baptiste Quenneville au profit de son fils Charles Quenneville, d'une somme de 150 livres (Michel Lepailleur, notaire de Montréal, 5 mars 1720); une quittance de François Lafrague à Jean-Baptiste Quenneville (Jacques David, 26 août 1720); un mémoire intitulé «mémoire de la boisson que j'ai fournis au sieur Charles Quenneville»; un reçu; des exploits de signification et d'assignation; un autre mémoire (peut-être de Lafargue) intitulé «Mémoire des dépenses que j'ai fait pour la maladie de mon beau-père»; un défaut obtenu en faveur de Quenneville contre de Couagne; une requête de Quenneville adressée au Conseil supérieur de Québec; une sentence de la Juridiction royale de Montréal; une ordonnance de la même juridiction
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès de Charles Quenneville, maître tailleur d'habits de Montréal, cohéritier de feu Jean-Baptiste Quenneville, vivant bedeau de l'Église paroissiale de Ville-Marie et uxor contre René de Couagne, marchand et marguillier en charge de la Fabrique de la paroisse de Montréal, 5 mars 1720 au 3 septembre 1725, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D682).

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