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Titre :
Procès entre Joseph Gaboury, habitant de Saint-Vallier, et André Lagrois, habitant de Beauport, au sujet de la vente d'un cheval
Date de création :
20 octobre 1727 - 9 janvier 1730
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier comprend un exploit d'une saisie faite entre les mains d'Antoine Huppé d'une somme en livres équivalente au poids d'un cheval, appartenant à Joseph Gaboury, vendu par André Huppé; une procuration faite par André Lagrois au sieur Jean Dulaurent dit Lortie; une ordonnance à l'effet de la nullité d'un certificat de dettes; une quittance de Jacques Huppé au sieur Gaboury; les griefs d'appel produits par André Lagrois au Conseil supérieur de Québec. Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec
Ce dossier comprend un exploit d'une saisie faite entre les mains d'Antoine Huppé d'une somme en livres équivalente au poids d'un cheval, appartenant à Joseph Gaboury, vendu par André Huppé; une procuration faite par André Lagrois au sieur Jean Dulaurent dit Lortie; une ordonnance à l'effet de la nullité d'un certificat de dettes; une quittance de Jacques Huppé au sieur Gaboury; les griefs d'appel produits par André Lagrois au Conseil supérieur de Québec. Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès entre Joseph Gaboury, habitant de Saint-Vallier, et André Lagrois, habitant de Beauport, au sujet de la vente d'un cheval, 20 octobre 1727 - 9 janvier 1730, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D773).

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