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Titre :
Procès entre Claude-Thomas Dupuis (Dupuy), chevalier, conseiller du Roi en ses conseils d'État, maître des requêtes ordinaires de son hôtel, comparant par le sieur Charles de Marenne, écrivain du Roi; et monsieur Lyon de Saint-Ferréol, supérieur des messieurs du séminaire de Québec, au sujet de la vaisselle de faïence qui fut cassée lors du voyage à bord du navire «le Cheval Marin»
Date de création :
1er juin 1728 - 19 octobre 1728
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier comprend un reçu des marchandises prises à bord du navire «le Cheval Marin», lesquelles devant être délivrées au sieur Lyon de Saint-Ferréol; une sentence rendue en la Prévôté de Québec contre le sieur Lyon; un défaut accordé à Claude Dupuy (Dupuis) contre ledit Lyon de Saint-Ferréol, suivi d'un exploit de signification dudit défaut; un exploit d'assignation; une ordonnance pour la communication des factures et engagements relatifs à la vaisselle de faïence. Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec
Ce dossier comprend un reçu des marchandises prises à bord du navire «le Cheval Marin», lesquelles devant être délivrées au sieur Lyon de Saint-Ferréol; une sentence rendue en la Prévôté de Québec contre le sieur Lyon; un défaut accordé à Claude Dupuy (Dupuis) contre ledit Lyon de Saint-Ferréol, suivi d'un exploit de signification dudit défaut; un exploit d'assignation; une ordonnance pour la communication des factures et engagements relatifs à la vaisselle de faïence. Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès entre Claude-Thomas Dupuis (Dupuy), chevalier, conseiller du Roi en ses conseils d'État, maître des requêtes ordinaires de son hôtel, comparant par le sieur Charles de Marenne, écrivain du Roi; et monsieur Lyon de Saint-Ferréol, supérieur des messieurs du séminaire de Québec, au sujet de la vaisselle de faïence qui fut cassée lors du voyage à bord du navire «le Cheval Marin», 1er juin 1728 - 19 octobre 1728, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D800).

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