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Titre :
Sentence déboutant François Blondeau de ses demandes contre François Boucher
Date de création :
1er mars 1664
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «François BLONDEAU demandeur comparant par sa femme François Boucher défendeur. Après que les parties ont respectivement persisté en leurs demandes et défenses, et que ledit demandeur comparant comme dit est pour justifier de ses demandes au désir de l'arrêt du 16e février dernier a produit pour témoins Etienne Roy et Nicolas Patenostre, ouï lesdits Roy et Patenostre et vu un certificat signé Deslongchamps produit par le défendeur. Le Conseil a débouté le demandeur de ses demandes et prétentions sauf à se pourvoir comme il avisera bon être, sans dépens.»
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «François BLONDEAU demandeur comparant par sa femme François Boucher défendeur. Après que les parties ont respectivement persisté en leurs demandes et défenses, et que ledit demandeur comparant comme dit est pour justifier de ses demandes au désir de l'arrêt du 16e février dernier a produit pour témoins Etienne Roy et Nicolas Patenostre, ouï lesdits Roy et Patenostre et vu un certificat signé Deslongchamps produit par le défendeur. Le Conseil a débouté le demandeur de ses demandes et prétentions sauf à se pourvoir comme il avisera bon être, sans dépens.»
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Sentence déboutant François Blondeau de ses demandes contre François Boucher, 1er mars 1664, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P1553).

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