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Arrêt qui ordonne d'enregistrer les arrêts du Conseil d'État du Roi, datés à Paris les 3 mars et 1er juin 1722, au sujet de la somme de 3000 livres que le Roi veut employée annuellement sur l'état des charges et autres dépenses de la colonie pour être payée sous le nom du supérieur des Frères Hospitaliers de Montréal pour l'entretien de 8 maîtres d'écoles, à raison de 375 livres par an, dont six serviront dans les paroisses de la campagne et deux dans l'Hôpital des dits Frères, et à enseigner, à lire et écrire aux jeunes garçons, et qui ordonne que les dits huit maîtres d'écoles fondés tiendront des écoles gratuites
Arrêt qui ordonne d'enregistrer les arrêts du Conseil d'État du Roi, datés à Paris les 3 mars et 1er juin 1722, au sujet de la somme de 3000 livres que le Roi veut employée annuellement sur l'état des charges et autres dépenses de la colonie pour être payée sous le nom du supérieur des Frères Hospitaliers de Montréal pour l'entretien de 8 maîtres d'écoles, à raison de 375 livres par an, dont six serviront dans les paroisses de la campagne et deux dans l'Hôpital des dits Frères, et à enseigner, à lire et écrire aux jeunes garçons, et qui ordonne que les dits huit maîtres d'écoles fondés tiendront des écoles gratuites
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Références
Arrêt qui ordonne d'enregistrer les arrêts du Conseil d'État du Roi, datés à Paris les 3 mars et 1er juin 1722, au sujet de la somme de 3000 livres que le Roi veut employée annuellement sur l'état des charges et autres dépenses de la colonie pour être payée sous le nom du supérieur des Frères Hospitaliers de Montréal pour l'entretien de 8 maîtres d'écoles, à raison de 375 livres par an, dont six serviront dans les paroisses de la campagne et deux dans l'Hôpital des dits Frères, et à enseigner, à lire et écrire aux jeunes garçons, et qui ordonne que les dits huit maîtres d'écoles fondés tiendront des écoles gratuites, 5 octobre 1722, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P15771).
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