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Titre :
Arrêt qui ordonne que le sieur de Lotbinière, conseiller au Conseil Supérieur, archidiacre du diocèse et revêtu à la mort de Monseigneur de Saint-Vallier des lettres de grand vicaire, continuera en qualité d'archidiacre et de grand vicaire du diocèse à en faire les fonctions . . ., les choses demeurant au même état qu'elles étaient lors de la mort du dit feu sieur Évêque jusqu'à ce qu'il ait été prononcé par le Conseil sur la vacance ou non vacance du siège ... ordonné que par le dit archidiacre il sera pourvu si besoin est à lever l'interdit prononcé contre l'Église paroissiale de Notre-Dame-des-Anges qui est celle de l'Hôpital général et à rétablir l'ancienne supérieure du dit hôpital
Date de création :
5 janvier 1728
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Arrêt qui ordonne que le sieur de Lotbinière, conseiller au Conseil Supérieur, archidiacre du diocèse et revêtu à la mort de Monseigneur de Saint-Vallier des lettres de grand vicaire, continuera en qualité d'archidiacre et de grand vicaire du diocèse à en faire les fonctions . . ., les choses demeurant au même état qu'elles étaient lors de la mort du dit feu sieur Évêque jusqu'à ce qu'il ait été prononcé par le Conseil sur la vacance ou non vacance du siège ... ordonné que par le dit archidiacre il sera pourvu si besoin est à lever l'interdit prononcé contre l'Église paroissiale de Notre-Dame-des-Anges qui est celle de l'Hôpital général et à rétablir l'ancienne supérieure du dit hôpital, 5 janvier 1728, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P16574).

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