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Titre :
Arrêt qui ordonne l'enregistrement du brevet de ratification obtenu de Sa Majesté, le 24 juin 1751, d'une concession accordée à Clément Sabrevois de Bleury, le 30 octobre 1750, de l'étendue de trois lieues de front sur trois lieues de profondeur, le long de la rivière Chambly, à titre de fief et seigneurie
Date de création :
18 novembre 1754
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Arrêt qui ordonne l'enregistrement du brevet de ratification obtenu de Sa Majesté, le 24 juin 1751, d'une concession accordée à Clément Sabrevois de Bleury, le 30 octobre 1750, de l'étendue de trois lieues de front sur trois lieues de profondeur, le long de la rivière Chambly, à titre de fief et seigneurie, 18 novembre 1754, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P21069).

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