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Titre :
Ordre aux parties, Louis Lefebvre Batanville et Me Timothée Roussel, chirurgien, d'avoir des experts et le conseil de Jean Laurent dit Lebasque pour évaluer la valeur d'un certain harnais au premier jour d'après la fête des rois
Date de création :
20 décembre 1683
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Louis Lefebvre BATTANVILLE demandeur en requête présent d'une part. Et Timothée Rouxel maître chirurgien défendeur et réassigné sur défaut le quinzième du présent mois suivant l'exploit de Roger premier huissier de ce Conseil ledit défaut en date du treizième de ce même mois. Parties ouïes. Dit a été avant faire droit qu'elles amèneront leurs experts, comme aussi le nommé Jean Laurent dit Lebasque au premier jour d'après les rois pour être ouïs sur la valeur des harnois en question lorsqu'ils ont été exécutés, et est acte audit demandeur de ce que le défendeur a déclaré avoir remis en les mains de maître Gilles Rageot greffier de la prévôté de cette ville, les deniers du prix de la vente d'une cavale exécuté sur ledit défendeur. DEMEULLE.»
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Louis Lefebvre BATTANVILLE demandeur en requête présent d'une part. Et Timothée Rouxel maître chirurgien défendeur et réassigné sur défaut le quinzième du présent mois suivant l'exploit de Roger premier huissier de ce Conseil ledit défaut en date du treizième de ce même mois. Parties ouïes. Dit a été avant faire droit qu'elles amèneront leurs experts, comme aussi le nommé Jean Laurent dit Lebasque au premier jour d'après les rois pour être ouïs sur la valeur des harnois en question lorsqu'ils ont été exécutés, et est acte audit demandeur de ce que le défendeur a déclaré avoir remis en les mains de maître Gilles Rageot greffier de la prévôté de cette ville, les deniers du prix de la vente d'une cavale exécuté sur ledit défendeur. DEMEULLE.»
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Ordre aux parties, Louis Lefebvre Batanville et Me Timothée Roussel, chirurgien, d'avoir des experts et le conseil de Jean Laurent dit Lebasque pour évaluer la valeur d'un certain harnais au premier jour d'après la fête des rois, 20 décembre 1683, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P3292).

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