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Titre :
Ordre aux parties, Timothée Roussel, maître chirurgien de Québec et Jean Normand, d'écrire et de produire tout ce que bon leur semblera pour qu'il leur soit fait droit par le rapport du sieur Damours
Date de création :
13 août 1685
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Timothée ROUSSEL maître chirurgien en cette ville, appelant de sentence de la prévôté d'icelle du seize juillet dernier d'une part, et Jean NORMAND intimé, et demandeur en requête de ce jour d'autre part. Parties ouïes dit a été que le Conseil appointe lesdites parties en droit à écrire et produire tout ce que bon leur semblera, bailler contredits et salvations dans le temps de l'ordonnance, pour au rapport du sieur Damours leur être fait droit ainsi que de raison. DEMEULLE.»
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Timothée ROUSSEL maître chirurgien en cette ville, appelant de sentence de la prévôté d'icelle du seize juillet dernier d'une part, et Jean NORMAND intimé, et demandeur en requête de ce jour d'autre part. Parties ouïes dit a été que le Conseil appointe lesdites parties en droit à écrire et produire tout ce que bon leur semblera, bailler contredits et salvations dans le temps de l'ordonnance, pour au rapport du sieur Damours leur être fait droit ainsi que de raison. DEMEULLE.»
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Ordre aux parties, Timothée Roussel, maître chirurgien de Québec et Jean Normand, d'écrire et de produire tout ce que bon leur semblera pour qu'il leur soit fait droit par le rapport du sieur Damours, 13 août 1685, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P3404).

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