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Titre :
Remontrance du Marquis de Denonville, gouverneur et lieutenant général pour le roi, exposant qu'il est nécessaire que le sieur d'Iberville passe en France pour aller rendre compte à Sa Majesté des affaires de la Baie du Nord d'où il est de retour depuis peu; arrêt du Conseil que le dit sieur d'Iberville pourra passer en France à la charge d'un procureur et d'être de retour dans l'arrivée des vaisseaux l'an prochain
Date de création :
6 novembre 1687
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Sur ce qui a été remontré par Monsieur le marquis de Denonville gouverneur et lieutenant général pour le Roi en ce pays, qu'il est nécessaire que le sieur d'Iberville passe en France, par aller rendre compte à sa Majesté des affaires de la Baie du nord d'où il est de retour depuis peu. Le Conseil a ordonné et ordonne que ledit sieur d'Iberville pourra passer en France, à la charge de constituer un procureur, et d'être de retour dans l'arrivée des vaisseaux de l'année prochaine, dont il fera ses soumissions; et que cependant il sera procédé aux informations à faire, sur les cas à lui imposés par le sieur de LaMolerie. BOCHART CHAMPIGNY.»
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Sur ce qui a été remontré par Monsieur le marquis de Denonville gouverneur et lieutenant général pour le Roi en ce pays, qu'il est nécessaire que le sieur d'Iberville passe en France, par aller rendre compte à sa Majesté des affaires de la Baie du nord d'où il est de retour depuis peu. Le Conseil a ordonné et ordonne que ledit sieur d'Iberville pourra passer en France, à la charge de constituer un procureur, et d'être de retour dans l'arrivée des vaisseaux de l'année prochaine, dont il fera ses soumissions; et que cependant il sera procédé aux informations à faire, sur les cas à lui imposés par le sieur de LaMolerie. BOCHART CHAMPIGNY.»
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Remontrance du Marquis de Denonville, gouverneur et lieutenant général pour le roi, exposant qu'il est nécessaire que le sieur d'Iberville passe en France pour aller rendre compte à Sa Majesté des affaires de la Baie du Nord d'où il est de retour depuis peu; arrêt du Conseil que le dit sieur d'Iberville pourra passer en France à la charge d'un procureur et d'être de retour dans l'arrivée des vaisseaux l'an prochain, 6 novembre 1687, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P3614).

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