Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Défaut accordé à Pierre Toupin, habitant de Saint-Joseph, contre Jean Fournel (Fornel), marchand de Québec, en son nom et comme procureur de Robert Littée, marchand de La Rochelle, faute d'être comparu à une certaine assignation donnée le 7 octobre 1701
Date de création :
10 octobre 1701
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Défaut à Pierre Toupin habitant de Saint-Joseph contre Jean fournel marchand en cette ville au nom et comme procureur de Robert Lité marchand de La Rochelle, faute d'être comparu ou personne pour lui à l'assignation à lui donnée le septième du présent mois échue ce jourd'hui et soit signifié pour en venir à lundi prochain.»
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Défaut à Pierre Toupin habitant de Saint-Joseph contre Jean fournel marchand en cette ville au nom et comme procureur de Robert Lité marchand de La Rochelle, faute d'être comparu ou personne pour lui à l'assignation à lui donnée le septième du présent mois échue ce jourd'hui et soit signifié pour en venir à lundi prochain.»
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Défaut accordé à Pierre Toupin, habitant de Saint-Joseph, contre Jean Fournel (Fornel), marchand de Québec, en son nom et comme procureur de Robert Littée, marchand de La Rochelle, faute d'être comparu à une certaine assignation donnée le 7 octobre 1701, 10 octobre 1701, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P7588).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.