Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Arrêt provisoire permettant à Pierre Normand de bâtir une forge en bois, nonobstant l'opposition de Denis Derome, taillandier, son voisin
Date de création :
10 juillet 1673
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du dixième juillet 1673. Le Conseil assemblé auquel présidait Monsieur de Tilly, et où assistaient Messieurs Damours, Dupont, Depeyras, et le substitut. Vu la requête présentée au Conseil par Denis Derome taillandier tendante à ce que Pierre Normand aussi taillandier soit condamné, pour éviter quelque incendie de faire construire de pierre le premier étage d'une maison qu'il fait construire pour lui servir de forge; vu aussi un titre de concession accordé par Monseigneur le gouverneur audit Normand en date du dernier mai dernier, de six pieds de terre ou environ à prendre entre les maisons des parties et jusqu'au chemin d'une rue nouvelle de douze pieds de large à aller à Lafontaine Champlain, et les parties ouïes, tout considéré. Le Conseil par provision a permis et permet audit Normand de continuer son bâtiment, sauf à en être autrement ordonné après le retour dudit seigneur [...]
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du dixième juillet 1673. Le Conseil assemblé auquel présidait Monsieur de Tilly, et où assistaient Messieurs Damours, Dupont, Depeyras, et le substitut. Vu la requête présentée au Conseil par Denis Derome taillandier tendante à ce que Pierre Normand aussi taillandier soit condamné, pour éviter quelque incendie de faire construire de pierre le premier étage d'une maison qu'il fait construire pour lui servir de forge; vu aussi un titre de concession accordé par Monseigneur le gouverneur audit Normand en date du dernier mai dernier, de six pieds de terre ou environ à prendre entre les maisons des parties et jusqu'au chemin d'une rue nouvelle de douze pieds de large à aller à Lafontaine Champlain, et les parties ouïes, tout considéré. Le Conseil par provision a permis et permet audit Normand de continuer son bâtiment, sauf à en être autrement ordonné après le retour dudit seigneur gouverneur, condamné ledit Derome de pourvoir à ce qu'il n'arrive d'accident par le feu de sa forge, à peine d'être tenu de réparer le tort que ses voisins en pourraient souffrir, dépens réservés.»
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Arrêt provisoire permettant à Pierre Normand de bâtir une forge en bois, nonobstant l'opposition de Denis Derome, taillandier, son voisin, 10 juillet 1673, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P838).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.