Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Arrêt pour l'ajustement des boussoles, ordonnant aux arpenteurs de mettre leurs instruments entre les mains de Martin Boutet, professeur en mathématique
Date de création :
29 janvier 1674
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du 29e janvier 1674. Le Conseil assemblé auquel présidait Monseigneur le gouverneur, et où étaient Messieurs de Tilly, Damours, Dupont, Depeiras et de Vitray, le substitut du procureur général présent. Sur ce qui a été représenté au Conseil par le substitut du procureur général, que la différence qui se trouve entre les boussoles et instruments dont les arpenteurs se servent pour aligner et arpenter les habitations produit diverses contestations entre les propriétaires des terres, requérant qu'il y soit pourvu. Le Conseil a ordonné et ordonne que les arpenteurs mettront dans la quinzaine leurs boussoles et instruments d'arpentage entre les mains de Martin Boutet professeur de mathématiques, pour être par lui égalées, et ce fait que lesdits arpenteurs poseront quatre bornes en la grande place de la basse-ville de Québec, savoir deux bornes sur le rhumb de vent nord-est et sud-ouest, [...]
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du 29e janvier 1674. Le Conseil assemblé auquel présidait Monseigneur le gouverneur, et où étaient Messieurs de Tilly, Damours, Dupont, Depeiras et de Vitray, le substitut du procureur général présent. Sur ce qui a été représenté au Conseil par le substitut du procureur général, que la différence qui se trouve entre les boussoles et instruments dont les arpenteurs se servent pour aligner et arpenter les habitations produit diverses contestations entre les propriétaires des terres, requérant qu'il y soit pourvu. Le Conseil a ordonné et ordonne que les arpenteurs mettront dans la quinzaine leurs boussoles et instruments d'arpentage entre les mains de Martin Boutet professeur de mathématiques, pour être par lui égalées, et ce fait que lesdits arpenteurs poseront quatre bornes en la grande place de la basse-ville de Québec, savoir deux bornes sur le rhumb de vent nord-est et sud-ouest, et les deux autres sur celui du sud est nord-ouest, dont ils dresseront procès-verbal, duquel ils mettront une expédition au greffe de la Cour, pour éviter les changements qui pourraient arriver à l'avenir par la variation de l'aimant, lesquels alignements seront continués d'être suivis pour les concessions qui seront données au nom du Roi; sans toutefois ôter la liberté aux seigneurs particuliers de donner tels alignements qu'ils désireront faire suivre sur les terres de leurs fiefs; ordonne aussi ledit Conseil qu'il ne sera reçu aucun arpenteur à l'avenir qu'il n'ait au préalable fait conformer par ledit Boutet l'instrument dont il se prétendra servir, aux boussoles des autres arpenteurs, déclarant ledit Conseil que le présent règlement est seulement pour l'avenir, et qu'il n'entend rien changer en ce qui a été fait jusqu'à présent. Et sera le présent règlement montré auxdits arpenteurs, à la diligence dudit substitut à ce qu'ils n'en ignorent. FF.»
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Arrêt pour l'ajustement des boussoles, ordonnant aux arpenteurs de mettre leurs instruments entre les mains de Martin Boutet, professeur en mathématique, 29 janvier 1674, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P880).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.