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Titre :
Séance du Conseil levée, faute de besogne
Date de création :
23 décembre 1715
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi vingt-troisième décembre mille sept cent quinze. Le Conseil assemblé où étaient Monsieur l'intendant, Messieurs de la Martinière, Delino (De Lino), Aubert, Macart (Macard), Sarrazin, Cheron, Gaillard, de Saint-Simon; et le procureur général du Roi. Ne s'étant présenté aucunes parties; et étant onze heures sonnées, le Conseil après avoir ordonné un soit communiqué sur la requête présentée par Paul Charpentier contre Jean-Baptiste Charly; s'est levée. BEGON.»
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi vingt-troisième décembre mille sept cent quinze. Le Conseil assemblé où étaient Monsieur l'intendant, Messieurs de la Martinière, Delino (De Lino), Aubert, Macart (Macard), Sarrazin, Cheron, Gaillard, de Saint-Simon; et le procureur général du Roi. Ne s'étant présenté aucunes parties; et étant onze heures sonnées, le Conseil après avoir ordonné un soit communiqué sur la requête présentée par Paul Charpentier contre Jean-Baptiste Charly; s'est levée. BEGON.»
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Séance du Conseil levée, faute de besogne, 23 décembre 1715, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P9679).

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