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Titre :
Mémoire des dépens à payer par Marie-Anne Corbin, veuve de Fabien Badeau, charpentier de navire, et Marie-Anne Badeau, femme de Charles Sauvage dit Chevalier, à la requête de Joseph Barbel fils, au nom et comme ayant les droits de Charles Guillimin, conseiller, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 29 janvier 1737
Date de création :
15 février 1737 - 1er mars 1737
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier comprend des requêtes, les griefs des intimées, le mémoire des dépens et un procès-verbal signé Foucault et Daine. Les pièces sont signées par Barbel, Chartier de Lotbinière, Pilote, Foucault, Corbin et Badeau
Ce dossier comprend des requêtes, les griefs des intimées, le mémoire des dépens et un procès-verbal signé Foucault et Daine. Les pièces sont signées par Barbel, Chartier de Lotbinière, Pilote, Foucault, Corbin et Badeau
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Mémoire des dépens à payer par Marie-Anne Corbin, veuve de Fabien Badeau, charpentier de navire, et Marie-Anne Badeau, femme de Charles Sauvage dit Chevalier, à la requête de Joseph Barbel fils, au nom et comme ayant les droits de Charles Guillimin, conseiller, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 29 janvier 1737, 15 février 1737 - 1er mars 1737, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S30,D168).

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