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Titre :
Mémoire des dépens à payer par Pierre Boucher, sieur de Boucherville, capitaine dans les troupes, à la requête de René Boucher, sieur de la Bruère (LaBruère, LaBruyère), seigneur du fief et coseigneur de Boucherville, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 29 avril 1754
Date de création :
10 mars 1755 - 28 avril 1755
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier comprend des requêtes, le mémoire des dépens, un procès-verbal signé Perthuis et Boisseau, une signification signée Breton et une autre signée Thibault. Les pièces sont signées par Boucault de Godefus, Foucault, Breton, Perthuis et Boisseau
Ce dossier comprend des requêtes, le mémoire des dépens, un procès-verbal signé Perthuis et Boisseau, une signification signée Breton et une autre signée Thibault. Les pièces sont signées par Boucault de Godefus, Foucault, Breton, Perthuis et Boisseau
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Mémoire des dépens à payer par Pierre Boucher, sieur de Boucherville, capitaine dans les troupes, à la requête de René Boucher, sieur de la Bruère (LaBruère, LaBruyère), seigneur du fief et coseigneur de Boucherville, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 29 avril 1754, 10 mars 1755 - 28 avril 1755, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S30,D364).

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