Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Mémoire des dépens à payer par Étienne Vanasse, habitant de Saint-François, et Charlotte Dubois, sa femme, héritière de feu Antoine Dubois, à la requête de Madeleine Renaud, veuve en premières noces de Louis Pinard dit Lauzière (Lauzier) et en secondes d'Antoine Dubois, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 31 juillet 1758
Date de création :
17 août 1758 - 22 août 1758
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier comprend des requêtes, le mémoire des dépens, un procès-verbal signé Foucault et Boisseau et une signification signée Ponsant. Les pièces sont signées par Saillant, Bigot, Ponsant, Foucault et Boisseau
Ce dossier comprend des requêtes, le mémoire des dépens, un procès-verbal signé Foucault et Boisseau et une signification signée Ponsant. Les pièces sont signées par Saillant, Bigot, Ponsant, Foucault et Boisseau
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (12)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Mémoire des dépens à payer par Étienne Vanasse, habitant de Saint-François, et Charlotte Dubois, sa femme, héritière de feu Antoine Dubois, à la requête de Madeleine Renaud, veuve en premières noces de Louis Pinard dit Lauzière (Lauzier) et en secondes d'Antoine Dubois, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 31 juillet 1758, 17 août 1758 - 22 août 1758, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S30,D395).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.