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Titre :
Brevet de confirmation et de ratification par Sa Majesté en faveur du sieur de Lusignan, officier dans les troupes du détachement de la Marine, de la concession lui ayant été accordée le 6 avril 1733 par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, laquelle concession consistant en un terrain en seigneurie de deux lieues de front ou environ sur trois lieues de profondeur dans la baie de Missisquoi ou lac Champlain, à prendre depuis la borne de la seigneurie nouvellement concédée au sieur Daine, greffier en chef du Conseil supérieur de Québec, jusqu'à un quart de lieue au-dessus de la rivière du Rocher tirant vers le lac, ladite étendue de terre étant bornée au nord par la borne de la seigneurie concédée nouvellement audit sieur Daine, au sud par une ligne tirée est et ouest à un quart de lieue de l'embouchure de ladite rivière du Rocher, sur le devant par la baie de Missisquoi et sur la profondeur à trois lieues joignant les terres non concédées
Date de création :
8 février 1735
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Brevet de confirmation et de ratification par Sa Majesté en faveur du sieur de Lusignan, officier dans les troupes du détachement de la Marine, de la concession lui ayant été accordée le 6 avril 1733 par Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, laquelle concession consistant en un terrain en seigneurie de deux lieues de front ou environ sur trois lieues de profondeur dans la baie de Missisquoi ou lac Champlain, à prendre depuis la borne de la seigneurie nouvellement concédée au sieur Daine, greffier en chef du Conseil supérieur de Québec, jusqu'à un quart de lieue au-dessus de la rivière du Rocher tirant vers le lac, ladite étendue de terre étant bornée au nord par la borne de la seigneurie concédée nouvellement audit sieur Daine, au sud par une ligne tirée est et ouest à un quart de lieue de l'embouchure de ladite rivière du Rocher, sur le devant par la baie de Missisquoi et sur la profondeur à trois lieues joignant les terres non concédées, 8 février 1735, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S36,P776).

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