Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Brevet de confirmation par Sa Majesté en faveur du sieur Bedout (Bedou), conseiller au Conseil supérieur de Québec, d'une concession lui ayant été accordée le 1er novembre 1752 par Ange Duquesne, Marquis de Menneville, et François Bigot, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, laquelle concession consistant en une étendue de deux lieues ou deux lieues et demie de front sur trois lieues de profondeur le long de la rivière Chambly (Richelieu) et du lac Champlain avec la rivière Chazy comprise, le front dudit terrain à prendre depuis la borne de la seigneurie nouvellement concédée au sieur Beaujeu jusqu'à une lieue au-dessus de l'embouchure de la rivière Chazy avec la partie de la rivière Chazy qui se trouve dans l'étendue dudit terrain, laquelle étendue étant bornée des côtés nord et sud par deux lignes tirées est et ouest, sur le devant par la rivière Chambly et le lac Champlain et sur la profondeur à trois lieues joignant les terres non concédées, comprenant en outre l'île dite LaMotte, sise vis-à-vis ledit terrain dans le lac Champlain, laquelle concession ayant été auparavant accordée au feu sieur Péan, major de Québec, et réunie au Domaine de Sa Majesté par ordre de Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, alors gouverneur et intendant dudit pays, en date du 10 mai 1741, à titre de fief et seigneurie avec haute, moyenne et basse justice
Date de création :
1er juin 1753
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (2)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Brevet de confirmation par Sa Majesté en faveur du sieur Bedout (Bedou), conseiller au Conseil supérieur de Québec, d'une concession lui ayant été accordée le 1er novembre 1752 par Ange Duquesne, Marquis de Menneville, et François Bigot, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, laquelle concession consistant en une étendue de deux lieues ou deux lieues et demie de front sur trois lieues de profondeur le long de la rivière Chambly (Richelieu) et du lac Champlain avec la rivière Chazy comprise, le front dudit terrain à prendre depuis la borne de la seigneurie nouvellement concédée au sieur Beaujeu jusqu'à une lieue au-dessus de l'embouchure de la rivière Chazy avec la partie de la rivière Chazy qui se trouve dans l'étendue dudit terrain, laquelle étendue étant bornée des côtés nord et sud par deux lignes tirées est et ouest, sur le devant par la rivière Chambly et le lac Champlain et sur la profondeur à trois lieues joignant les terres non concédées, comprenant en outre l'île dite LaMotte, sise vis-à-vis ledit terrain dans le lac Champlain, laquelle concession ayant été auparavant accordée au feu sieur Péan, major de Québec, et réunie au Domaine de Sa Majesté par ordre de Charles de Boische, Marquis de Beauharnois, et Gilles Hocquart, alors gouverneur et intendant dudit pays, en date du 10 mai 1741, à titre de fief et seigneurie avec haute, moyenne et basse justice, 1er juin 1753, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S36,P929).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.