Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Plan de la terre en litige située dans la paroisse de St-Thomas-de-Montmagny
Date de création :
16 juin 1784
Genre spécifique :
  • Plans
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il s'agit du procès entre la Fabrique Saint-Thomas et Perrault. Il comprend, entre autres, un plan de la terre en litige située dans la paroisse Saint-Thomas de la ville de Montmagny réalisé par William Vondenvelden le 16 juin 1784. Y figurent une partie de la paroisse, une partie de la rivière du Sud, le chemin de la rivière à la Lacaille, le chemin du moulin, le tracé d'un ancien chemin, l'église, les ponts, les marécages ainsi que les noms Dambourges, J. Mc Carthy, Duberger, Mc Donard, Perreault et Fabrique de Saint-Thomas. Ce plan comporte une légende. Les anciennes cotes de ce document sont: T50,S301 et TL15 no 2981
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il s'agit du procès entre la Fabrique Saint-Thomas et Perrault. Il comprend, entre autres, un plan de la terre en litige située dans la paroisse Saint-Thomas de la ville de Montmagny réalisé par William Vondenvelden le 16 juin 1784. Y figurent une partie de la paroisse, une partie de la rivière du Sud, le chemin de la rivière à la Lacaille, le chemin du moulin, le tracé d'un ancien chemin, l'église, les ponts, les marécages ainsi que les noms Dambourges, J. Mc Carthy, Duberger, Mc Donard, Perreault et Fabrique de Saint-Thomas. Ce plan comporte une légende. Les anciennes cotes de ce document sont: T50,S301 et TL15 no 2981
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (2)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.