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Titre :
Plans de la seigneurie de Portneuf : cause 118 de la Cour du banc du roi de 1807 et 1809
Date de création :
1807 et 1811
Genre spécifique :
  • Plans
Ce dossier en matières civiles de la cause 118 de 1807 et 1809 provient de la Cour du banc du roi et les parties sont les suivantes: les Ursulines et William Bacheler Coltman demandeurs vs George Waters Allsopp défendeur. Il comprend, entre autres, deux plans.Titre composé du plan 1 : Seigneurie de Portneuf : plan et description des prétentions des partiesSur ce plan détaillé de la seigneurie de Portneuf de l¿arpenteur Louis Perrault effectué pour cette cause figurent les rivières Jacques-Cartier et Portneuf, le fleuve Saint-Laurent, le ruisseau de la Roche, le cap du Sault, la pointe du fort Jacques-Cartier, les limites et les bornes de la seigneurie située entre le fief Monceau et la seigneurie de Deschambault, l¿église de Cap-Santé, le moulin incendié et actuel, la maison d¿Allsopp, le chemin de la Côte, la route seigneuriale ou du village, l¿emplacement de la traversée de la rivière Jacques-Cartier par bac ainsi que les terres de [...]
Ce dossier en matières civiles de la cause 118 de 1807 et 1809 provient de la Cour du banc du roi et les parties sont les suivantes: les Ursulines et William Bacheler Coltman demandeurs vs George Waters Allsopp défendeur. Il comprend, entre autres, deux plans.Titre composé du plan 1 : Seigneurie de Portneuf : plan et description des prétentions des partiesSur ce plan détaillé de la seigneurie de Portneuf de l¿arpenteur Louis Perrault effectué pour cette cause figurent les rivières Jacques-Cartier et Portneuf, le fleuve Saint-Laurent, le ruisseau de la Roche, le cap du Sault, la pointe du fort Jacques-Cartier, les limites et les bornes de la seigneurie située entre le fief Monceau et la seigneurie de Deschambault, l¿église de Cap-Santé, le moulin incendié et actuel, la maison d¿Allsopp, le chemin de la Côte, la route seigneuriale ou du village, l¿emplacement de la traversée de la rivière Jacques-Cartier par bac ainsi que les terres de Martin Paget, de Tourangeau, de Charles Remoneau et de François Piché. Le plan est daté du 2 mai 1808.Titre composé du plan 2 : Seigneurie de Portneuf : plan et procès-verbalSur ce plan de l¿arpenteur Jean-Baptiste Larue dressé suite à un interlocutoire de la Cour du banc du roi du 19 février 1811 figure la côte de la seigneurie de Portneuf en bordure du fleuve Saint-Laurent entre la rivière Jacques-Cartier et le ruisseau de la Roche. Le plan et le procès-verbal ont été réalisés entre les 11 et 17 mars 1811Appréciation esthétique: plans dessinés en couleur
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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