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Titre :
Cause entre les sieurs Pierre Vallée, Guillaume Guinbal, Olivier LaBadie, Raymond Grenet, Jean-Baptiste Bonserment et François Lemaître, membres d’équipage sur le senau (navire de commerce) le Joseph, demandeurs, comparant par le sieur Decharnay, contre le sieur Maurice Simonin, capitaine et commandant sur ledit senau, défendeur, comparant par maître Panet, notaire, son procureur.
Date de création :
25 octobre 1753
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Cause entre les sieurs Pierre Vallée, second capitaine sur le senau (navire de commerce) le Joseph, Guillaume Guinbal, lieutenant, Olivier LaBadie, chirurgien sur ledit senau, Raymond Grenet, maître d¿équipage, Jean-Baptiste Bonserment et François Lemaître, cuisinier sur le senau, le Joseph, demandeurs, comparant par le sieur Decharnay, contre le sieur Maurice Simonin, capitaine et commandant sur ledit senau, défendeur, comparant par maître Panet, notaire, son procureur. Les demandeurs réclament leurs gages et frais de désarmement et allèguent que le défendeur n¿a pas produit le rôle d¿équipage anciennement en possession du sieur Barbet, écrivain principal de la marine, qui dit l¿avoir remis à l¿armateur. Le tribunal constate que les demandeurs ont fait diligence pour obtenir le rôle et condamne ledit défendeur à payer les deux mois de conduite accordés par [Livre III, Titre IV, article 3 [...]
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Cause entre les sieurs Pierre Vallée, second capitaine sur le senau (navire de commerce) le Joseph, Guillaume Guinbal, lieutenant, Olivier LaBadie, chirurgien sur ledit senau, Raymond Grenet, maître d¿équipage, Jean-Baptiste Bonserment et François Lemaître, cuisinier sur le senau, le Joseph, demandeurs, comparant par le sieur Decharnay, contre le sieur Maurice Simonin, capitaine et commandant sur ledit senau, défendeur, comparant par maître Panet, notaire, son procureur. Les demandeurs réclament leurs gages et frais de désarmement et allèguent que le défendeur n¿a pas produit le rôle d¿équipage anciennement en possession du sieur Barbet, écrivain principal de la marine, qui dit l¿avoir remis à l¿armateur. Le tribunal constate que les demandeurs ont fait diligence pour obtenir le rôle et condamne ledit défendeur à payer les deux mois de conduite accordés par [Livre III, Titre IV, article 3 de] l¿Ordonnance de la Marine (argent promis à l¿équipage pour payer leur retour en Europe). Le défendeur est également condamné à payer leur pension jusqu¿au jour de leur embarquement ainsi qu¿un mois et demi de leurs gages. Ledit défendeur est condamné aux dépens liquidés à 34 livres 17 sols.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Cause entre les sieurs Pierre Vallée, Guillaume Guinbal, Olivier LaBadie, Raymond Grenet, Jean-Baptiste Bonserment et François Lemaître, membres d’équipage sur le senau (navire de commerce) le Joseph, demandeurs, comparant par le sieur Decharnay, contre le sieur Maurice Simonin, capitaine et commandant sur ledit senau, défendeur, comparant par maître Panet, notaire, son procureur., 25 octobre 1753, Archives nationales à Québec, Fonds Amirauté de Québec, (03Q,TP2,S11,SS1,P203).

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