Cause entre le sieur Pierre Jehanne, négociant de Québec, au nom et comme fondé du pouvoir du sieur Denis LeGris, son beau-fils, demandeur, comparant par le sieur Decharnay, son procureur, contre Joseph Chabot, navigateur de Québec, défendeur.
Voir les informations
Détails du document
Informations détaillées
- Conditions générales d'utilisation :
-
- Titre :
- Cause entre le sieur Pierre Jehanne, négociant de Québec, au nom et comme fondé du pouvoir du sieur Denis LeGris, son beau-fils, demandeur, comparant par le sieur Decharnay, son procureur, contre Joseph Chabot, navigateur de Québec, défendeur.
- Date de création :
- 1er décembre 1753
- Genre spécifique :
-
- Archives textuelles
-
- Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Cause entre le sieur Pierre Jehanne, négociant de Québec, au nom et comme fondé du pouvoir du sieur Denis LeGris, son beau-fils, demandeur, comparant par le sieur Decharnay, son procureur, contre Joseph Chabot, navigateur de Québec, défendeur. Le demandeur réclame une somme que le défendeur reconnaît devoir. Cependant, le défendeur plaide qu¿il a remis des fournitures au sieur LeGris et demande un sursis jusqu¿à l¿arrivée du sieur LeGris. Le tribunal donne acte aux positions des parties et ordonne le sursis jusqu¿à l¿arrivé dudit sieur LeGris. [Voir la suite de ce dossier en date du 23 novembre 1754].
-
- Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Cause entre le sieur Pierre Jehanne, négociant de Québec, au nom et comme fondé du pouvoir du sieur Denis LeGris, son beau-fils, demandeur, comparant par le sieur Decharnay, son procureur, contre Joseph Chabot, navigateur de Québec, défendeur. Le demandeur réclame une somme que le défendeur reconnaît devoir. Cependant, le défendeur plaide qu¿il a remis des fournitures au sieur LeGris et demande un sursis jusqu¿à l¿arrivée du sieur LeGris. Le tribunal donne acte aux positions des parties et ordonne le sursis jusqu¿à l¿arrivé dudit sieur LeGris. [Voir la suite de ce dossier en date du 23 novembre 1754].
- Sujets traités :
- Notice détaillée :
- Collections et fonds :
- Lieu de conservation :
-
- Archives nationales à Québec
-
Lien :Le lien est la meilleure manière de partager ou de conserver une ressource. Il est basé sur l'ARK (Archival Resource Key), un identifiant pérenne. Seules les suppressions et les nouvelles numérisations pourraient rendre ce lien invalide.
-
Fichiers (2)
Téléchargement en lot
Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.
BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.
BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.
Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.
Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.
Références
RIS ou Zotero
EnregistrerEndNote
Enregistrer
Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.
Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.