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Titre :
Cause entre le sieur Renaud, prêtre, stipulant pour le sieur Renaud, son père, demandeur, contre François Rouillard, maître de la gabarre La Commode, défendeur.
Date de création :
18 décembre 1754
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Cause entre le sieur Renaud, prêtre, stipulant pour le sieur Renaud, son père, demandeur, contre François Rouillard, maître de la gabarre La Commode, défendeur. Le demandeur réclame un quart de faïence qui manque au déchargement. Le défendeur plaide qu¿il a déchargé et remis au demandeur tous les items et produit un reçu. Le quart de faience appartenait au sieur Jayat et lui a été remis. Le tribunal, vu le reçu donné par le demandeur par lequel il reconnaît avoir reçu cinq tonneaux et trois quarts d¿effets et qu¿il ne manque qu¿un quart appartenant au sieur Pétrimoulx (Pétrimoux), ledit reçu en date du 10 septembre dernier, conclut que le quart manquant a été remis au sieur Jayat pour le compte dudit Pétrimoulx, et ledit défendeur est renvoyé de la demande contre lui formée.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Cause entre le sieur Renaud, prêtre, stipulant pour le sieur Renaud, son père, demandeur, contre François Rouillard, maître de la gabarre La Commode, défendeur. Le demandeur réclame un quart de faïence qui manque au déchargement. Le défendeur plaide qu¿il a déchargé et remis au demandeur tous les items et produit un reçu. Le quart de faience appartenait au sieur Jayat et lui a été remis. Le tribunal, vu le reçu donné par le demandeur par lequel il reconnaît avoir reçu cinq tonneaux et trois quarts d¿effets et qu¿il ne manque qu¿un quart appartenant au sieur Pétrimoulx (Pétrimoux), ledit reçu en date du 10 septembre dernier, conclut que le quart manquant a été remis au sieur Jayat pour le compte dudit Pétrimoulx, et ledit défendeur est renvoyé de la demande contre lui formée.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Cause entre le sieur Renaud, prêtre, stipulant pour le sieur Renaud, son père, demandeur, contre François Rouillard, maître de la gabarre La Commode, défendeur., 18 décembre 1754, Archives nationales à Québec, Fonds Amirauté de Québec, (03Q,TP2,S11,SS1,P288).

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