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Titre :
Cause entre le sieur François-Urbain Lebrun, capitaine du senau l’Angélique, demandeur, comparant par maître Jean-Claude Panet, son procureur, contre le sieur Joseph Roziers, capitaine du navire La Renommée, défendeur, comparant par le sieur Decharnay, son procureur.
Date de création :
25 juin 1755
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Cause entre le sieur François-Urbain Lebrun (Le Brun), capitaine du senau (navire de commerce) l¿Angélique, demandeur, comparant par maître Jean-Claude Panet, son procureur, contre le sieur Joseph Roziers (Rosiers, Desrosiers), capitaine du navire La Renommée, défendeur, comparant par le sieur Decharnay, son procureur. Le demandeur réclame les dommages-intérêts suite à un abordage. Le défendeur nie sa responsabilité plaidant que l¿Angélique s¿est ancré près de La Renommée et a chassé, embarrassant les ancres de La Renommée. De plus, le défendeur a coopéré et travaillé pour débarrasser les câbles de l¿Angélique, laissant aller des amarres et une ancre. Le demandeur réplique que c¿est le navire du défendeur qui a chassé, et que malgré les efforts des officiers et hommes du défendeur. La Renommée a même embarrassé un troisième navire à l¿ancre, La Nouvelle Victoire, après avoir coupé un de [...]
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Cause entre le sieur François-Urbain Lebrun (Le Brun), capitaine du senau (navire de commerce) l¿Angélique, demandeur, comparant par maître Jean-Claude Panet, son procureur, contre le sieur Joseph Roziers (Rosiers, Desrosiers), capitaine du navire La Renommée, défendeur, comparant par le sieur Decharnay, son procureur. Le demandeur réclame les dommages-intérêts suite à un abordage. Le défendeur nie sa responsabilité plaidant que l¿Angélique s¿est ancré près de La Renommée et a chassé, embarrassant les ancres de La Renommée. De plus, le défendeur a coopéré et travaillé pour débarrasser les câbles de l¿Angélique, laissant aller des amarres et une ancre. Le demandeur réplique que c¿est le navire du défendeur qui a chassé, et que malgré les efforts des officiers et hommes du défendeur. La Renommée a même embarrassé un troisième navire à l¿ancre, La Nouvelle Victoire, après avoir coupé un de ses câbles. Le tribunal, donnant acte aux parties de leurs offres de prouver leurs positions respectives, permet aux parties de revenir faire preuve des faits par elles avancés.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Cause entre le sieur François-Urbain Lebrun, capitaine du senau l’Angélique, demandeur, comparant par maître Jean-Claude Panet, son procureur, contre le sieur Joseph Roziers, capitaine du navire La Renommée, défendeur, comparant par le sieur Decharnay, son procureur., 25 juin 1755, Archives nationales à Québec, Fonds Amirauté de Québec, (03Q,TP2,S11,SS1,P306).

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