Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Bornage de la terre des sulpiciens au Lac-des-deux-Montagnes
Date de création :
24 mars 1721
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier d'administration judiciaire est composé de la requête signée par le prêtre supérieur du Séminaire, Vachon de Belmont, et François Citoys de Chaumaux, prêtre, pour faire nommer un arpenteur juré pour établir les bornes de la terre qui a été concédée aux ecclésiastiques au Lac-des-deux-Montagnes pour y choisir l'endroit le plus propice à la construction d'un fort en vue d'y déménager la mission du Sault-au-Récollet. On retrouve aussi dans le dossier la communication au procureur du roi lequel " n'empêche " et l'ordre de borner la terre en question
Ce dossier d'administration judiciaire est composé de la requête signée par le prêtre supérieur du Séminaire, Vachon de Belmont, et François Citoys de Chaumaux, prêtre, pour faire nommer un arpenteur juré pour établir les bornes de la terre qui a été concédée aux ecclésiastiques au Lac-des-deux-Montagnes pour y choisir l'endroit le plus propice à la construction d'un fort en vue d'y déménager la mission du Sault-au-Récollet. On retrouve aussi dans le dossier la communication au procureur du roi lequel " n'empêche " et l'ordre de borner la terre en question
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

Fichiers (4)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Bornage de la terre des sulpiciens au Lac-des-deux-Montagnes, 24 mars 1721, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D2618).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.