Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Ordonnance sur le débit du vin et de l'eau de vie à Montréal et sur l'interdiction de jeter des immondices sur la grève de la ville, entre la porte Desaulniers et celle de Boudor
Date de création :
13 juillet 1748 - 12 novembre 1748
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier d'administration civile est composé des pièces suivantes : l'ordonnance qui assouplit celle du 11 juillet sur le débit du vin et de l'eau de vie à Montréal et qui défend aux particuliers de jeter des immondices sur la grève de la ville, entre la porte de Boudor et la porte Desaulniers ; le rapport de publication ; l'ordonnance qui révise celles du 11 et 12 juillet dernier ; et la prorogation de l'ordonnance du 11 novembre jusqu'au premier juillet prochain
Ce dossier d'administration civile est composé des pièces suivantes : l'ordonnance qui assouplit celle du 11 juillet sur le débit du vin et de l'eau de vie à Montréal et qui défend aux particuliers de jeter des immondices sur la grève de la ville, entre la porte de Boudor et la porte Desaulniers ; le rapport de publication ; l'ordonnance qui révise celles du 11 et 12 juillet dernier ; et la prorogation de l'ordonnance du 11 novembre jusqu'au premier juillet prochain
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

Fichiers (6)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Ordonnance sur le débit du vin et de l'eau de vie à Montréal et sur l'interdiction de jeter des immondices sur la grève de la ville, entre la porte Desaulniers et celle de Boudor, 13 juillet 1748 - 12 novembre 1748, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D5386).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.