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Titre :
Adjudication d'une terre de Côte-des-Vertus appartenant à Jacques Cheval, huissier au Conseil Supérieur et sa défunte épouse, Marie-Reine Cousineau, et quittances à Pierre Blain, adjudicataire, pour cens et rentes
Date de création :
1 décembre 1752
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : la transcription scellée d'une sentence d'adjudication à Pierre Blain, de terres situées à Côte-des-Vertus, appartenant à Jacques Cheval et à sa défunte femme, Marie-Reine Cousineau, suite à une vente par licitation ; la quittance par le prêtre Montgolfier, pour les cens et rentes et lods et ventes ; et la quittance notariée par Catherine Hay, veuve de Jean-Baptiste Cousineau, créancière de Jacques Cheval, laquelle dit avoir reçu de Pierre Blain, 603 livres 10 sols et 5 deniers, suivant la sentence du 1 décembre 1752
Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : la transcription scellée d'une sentence d'adjudication à Pierre Blain, de terres situées à Côte-des-Vertus, appartenant à Jacques Cheval et à sa défunte femme, Marie-Reine Cousineau, suite à une vente par licitation ; la quittance par le prêtre Montgolfier, pour les cens et rentes et lods et ventes ; et la quittance notariée par Catherine Hay, veuve de Jean-Baptiste Cousineau, créancière de Jacques Cheval, laquelle dit avoir reçu de Pierre Blain, 603 livres 10 sols et 5 deniers, suivant la sentence du 1 décembre 1752
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Adjudication d'une terre de Côte-des-Vertus appartenant à Jacques Cheval, huissier au Conseil Supérieur et sa défunte épouse, Marie-Reine Cousineau, et quittances à Pierre Blain, adjudicataire, pour cens et rentes, 1 décembre 1752, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D5739).

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